J.O. 117 du 20 mai 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 08988
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 10 mai 2004 portant nomination au conseild'administration du comité de développement et de promotion de l'habillement
NOR : INDI0402940A
Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 10 mai 2004, sont nommés membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement :
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
M. Damamme (Alain).
M. Dimitrov (Koubrat).
M. Grumbach (Didier).
M. Kretz (Patrice).
M. Martin (Pierre).
M. Mocho (Jean-Pierre).
M. Perrilliat (Jacques).
M. Sorlut (Guy).
M. Tétard (Claude).
M. Tolédano (Ralph).
Au titre des personnalités
choisies en raison de leur compétence
M. Couvreur (Serge).
M. Deveaux (Lucien).
M. Dupont (Eric).
M. Miserey (Claude).
M. Jais (Jean-Pierre).