J.O. 131 du 8 juin 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 14 mai 2004 portant admission à la retraite (directeurs d'établissements sanitaires et sociaux)

NOR : SANH0421853A


Par arrêté du ministre de la santé et de la protection sociale en date du 14 mai 2004, est admis à faire valoir ses droits à la retraite et radié des cadres : M. André Passemard, directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de la maison de retraite Les Roches, à Pontaumur (63), à compter du 1er janvier 2005.