Univers virtuels

Bibliographie Droit et Agents conversationnels issue de la veille des administrateurs de l'association

Rapport officiel Mission exploratoire sur le métavers Rapport de Camille François, Columbia University, Adrien Basdevant, avocat Barreau de Paris, et Rémi Ronfard, Inria, remis aux ministres de l’économie et de la culture

Suivre l'actualité Weekly newsletter of Marie Lavie De Rande, juriste-documentaliste free-lance, administratice de Juriconnexion, abonnez-vous !!!

Prochaine formation L'AVOCAT DANS LE METAVERS FORMATION PRESENTIELLE organisée par Sandy Mockel, Roxane Schmid, CoPrésidentes de l'ACE-JA Paris et Joris Leclercq, Vice-Président, Mardi 8 novembre 2022 de 19h à 21h

Bibliographie fatalement incomplète d'écrits récents sur le droit des univers virtuels, proposée par Juriconnexion. Une référence à proposer, nous écrire

Metavers - Publications en Open Access

Juillet-Octobre 2022

Commentaire du rapport "Mission exploratoire sur le métavers" Investissement, recherche, règles : quelle stratégie française pour le métavers ? Le rapport de la mission sur le développement du métavers invite la France saisir les opportunités “métaversiques” naissantes en fédérant les acteurs par la recherche et les investissements, sans faire l’impasse sur les défis, réglementaires notamment, qui se présentent. L’Usine digitale, Mathieu Pollet, 25 Octobre 2022

Données à caractères personnelles, droit de la propriété intellectuelle et droit de la consommation : leurs enjeux dans le métavers, Nathalie Dreyfus, Village de la Justice 26 octobre

Juin 2022

Le métavers va-t-il mettre le droit à l'envers Journée de l'innovation, Barreau de Lyon 30 juin 2022

Web 3 définition et enjeux juridiques Mathieu Bouillon, Side Quest, formation, 23 juin

Le secteur de l’hôtellerie s’intéresse aux nouvelles technologies Le Matin.ch, 11 juin 2022

Talk3 lance une ICO pour financer la création de jumeaux numériques dans le métaverse Adrien Tsagliotis, Journal du Net, 8 juin 2022

Metaverse, McLaren Automotive lance sa collection NFT Réalité virtuelle, 1er juin 2022

Métavers 60% des consommateurs ne sont pas intéressés par le shopping virtuel, Valentin Cimino, Le Siécle Digital, 1er juin 2022

Le premier hôpital dans le métavers Thibault Caudron, Futura Tech, 1er juin 2022

Mai 2022

Arrêtez de clasher le métavers en réalité virtuelle de Carrefour, il n’existe pas Nicolas Lellouche, Numerama, 19 mai

Carrefour recrute ses spécialistes de la donnée sur le métavers Marie Bartnik, Le Figaro, 18 mai

Sony se positionne pour profiter pleinement de l’arrivée du métavers Maxime Mohr, Le siècle digital, 18 mai

Pour les cabinets d’avocats, le bureau dans le métavers attendra, Olivia Fuentes, Magazine Décideurs, 16 mai 2022

Le Vatican travaille sur un musée virtuel dans le métavers Antoine Messina, 9 mai 2022, Le Siècle digital

avril 2022

Eléments juridiques de réflexion sur le Métavers Eric A. Caprioli et Pascal Agosti, Usine Digitale, 28 avril 2022

Métavers : premiers investissements, premiers enseignements, Gilmar Sequeira Martins, InfoRH, 11 avril 2022 (accès ouvert temporaire)

Ballade juridique dans le métavers : retour à une réalité pas virtuelle, Etienne Papin, Le Monde du droit, 4 avril 2022

mars 2022

Le métavers ou la réalité virtuelle 12h par jour. Qui gagnera la course à la réalité virtuelle ? Avec quels appareils ? Emmanuel Barthe, Blog precisement.org, mars 2022

Anne Cousin, avocate associée au cabinet Herald : "Le métaverse va probablement amplifier la connaissance qu’ont une poignée de plateformes sur nos comportements" Pierre Berthoux, Forbes, 22 mars 2022

Métavers Quel univers pour la protection juridique de l'homo-numericus ? Jade Charlotte Caboche, Journal du Net, 10 mars 2022

Comment Meta va mettre en scène le métavers grâce à l'IA, Antoine Crochet-Damais, Journal du Net, 1er mars 2022

janvier-février 2022

Comment le métavers est devenu une cible de choix pour les pirates Jean-Yves Alric, Presse Citron, 26 février 2022

PacisLexis Family Law est le premier cabinet d’avocats dans le Metaverse, Arnaud Dumourier, Le Monde du droit, 22 février 2022

À quoi ressemblera le droit dans le métaverse ?Blog Hyperlex, 17 février 2022

Demain, vers une économie du Metaverse ?... Avec quelles conséquences… Thomas Andrieu, Coin Tribune, 23 janvier 2022

Droit de propriété des objets virtuels Les utilisateurs des métavers sont-ils vraiment propriétaires des biens virtuels pour lesquels ils sont prêts à casser leurs tirelires ?, Clara Robert-Muhlke et Ernest Arminjon, étudiants au sein du LLM Law & Tax Management, EDHEC Business School, Affiches Parisiennes, 14 janvier 2022

2021

Métavers, Jacques-André Fines Schlumberger, Revue européenne des médias et du numérique, Université Paris 2, numéro 59, Automne 2021

L’impact du Metaverse sur le droit des marques et le droit d’auteur, 15 décembre 2021, Nathalie Bourguignat, FIDAL

Vers des metaverse souverains ? Les dangers et opportunités Gérard Haas, Gaël Mahe et Maxime Kubiak, Blog du cabinet Haas Avocat, 21 décembre 2021

Bonnes pratiques et Cadre juridique du Flex office, Géric Clomes, Associé et Alice Klein, Collaboratrice senior du cabinet Linklaters, Le Monde du droit, 23 décembre 2021

Le métavers de Facebook une nouvelle révolution du droit Yann-Maël Larher, La Tribune, 9 novembre 2021

Metavers - Publications en accès contrôlé

Métavers les juristes aux avant-postes, ActuEL Direction juridique, 25/10/2022

De Carrefour à Havas, les premiers pas des marques dans le métavers Isabelle Lesniak, Les Echos, 14 juin 2022

Pourquoi le métavers intéresse déjà les recruteurs ? Anne Rodier, Le Monde, 1er juin 2022

Métavers : le nouvel Eldorado du droit du travail Nicolas Etcheparre, Propos recueillis par Chahnaiz Cheriet et Sabine Izard, Liaisons sociales, 30 mai 2022 ?

Métavers : réflexions prospectives Propriété intellectuelle, fiscal et pénal - Etude par Jonathan Elkaim et Clarisse Sand et Sahand Saber, Revue pratique de la prospective et de l'innovation n° 1, Mai 2022, dossier 10

Cabinets d’avocats, la ruée vers le métavers Laurence Neuer, 23 avril 2022, Le Point

Métavers le nouvel Eldorado des avocats, Sandra Strittmatter, associée du cabinet Franklin, interrogée par Aurélia Granel, Lettre des Juristes d'Affaires; 4 avril 2022 (texte intégral pour abonnés seulement)

Dossier Droit et Métavers dans la Revue Lamy, Droit de l’Immatériel du mois d’avril (Wolters Kluwer France) Cabinet DDG

Peut-on se faire licencier dans le Métavers ? Par Julien Damiano, Expertise, avril 2022

Métavers : réflexions prospectives Propriété intellectuelle, fiscal et pénal, JCP E, 17 mars 2022, page 32 et suivantes

L’ENJEU D’UN BUREAU VIRTUEL DANS LE MÉTAVERS, UNE NOUVELLE RÉALITÉ POUR LES CABINETS ET LES CLIENTS, Juristes associés, 4 mars 2022, page 2

Imposition dans la catégorie des BNC des profits d'opérations sur actifs numériques exercées à titre quasi-professionnel, Thibaud Guillebon, Droit fiscal n° 1-2, 7 Janvier 2022, comm. 25

NFT

juin 2022

La vie des NFT, les problématiques juridiques décrites par catégorie artistique Véronique Piguet, Village de la Justice, 16 juin 2022

Emission et vente de NFTs, l’enregistrement en tant que PSAN devra-t-il être obtenu ?, Jonathan Pouget, Village de la Justice, 14 juin 2022

La Fiscalité des crypto monnaies et des NFT Myriam Benarroche, Village de la Justice, 6 juin 2022

La blockchain n’oublie rien, même quand un petit malin tente de s’enrichir illégalement avec des NFT François Remy, Numerama, 2 juin 2022

mai 2022

Comment les avocats français investissent le droit des cryptoactifs Gabriel Thierry, Dalloz Actualité, 30 mai 2022

Crypto-actifs, comment créer et lancer un NFT ? Jeanne Dussueil, La Tribune, 25 mai 2022

Les PSAN sont-ils autorisés à faire de la publicité en France Anne Raoul-Tardieu, Avocat, Village de la Justice, 25 mai 2022 ?

Le NFT l’instrument de propriété du Métaverse Philippe Schmitt, Village de la Justice, 24 mai 2022

Le flou juridique des NFTs musicaux Delphine Iweins Lex Daily News 23 Mai 2022

Colloque – Démystifier les NFT Colloque 10 mai 2022, Paris 5 Malakoff, inscription libre mais obligatoire, nombre de place limité

Atelier Blockchain, Metaverse et NFT enjeux et opportunités pour les AJMJ, Congrès du CNAJMJ 9 et 10 Juin 2022

Scammers Net $5M In Stolen NFTs After BAYC Virtual Land Sale Disaster Edward Ongweso Jr, Vice, 3 mai 2022

avril 2022

NFTs Recognized as Property in the UK Following OpenSea Case Shanti Escalante-de-Mattei, Art News, 29 avril 2022

Le wash trading une arnaque très répandue sur les plateformes d’échange de NFT Jocelyn Ziegler, 26 avril 2022, Village de la Justice

90% des détenteurs de NFT auraient déjà été victimes d’une escroquerie Crypto Actif 26 avril 2022

Les NFT, nouvelle poule aux œufs d’or ? Tribune Guillaume Halbique, cabinet Marcus, 25 avril 2022, Le Monde du droit

NFT les deux faces des collectionneurs de crypto-art Roxana Azimi, Le Monde, 24 avril 2022 [ https://www.bfmtv.com/crypto/tutoriels/nft-po-w-de-fi-metavers-le-glossaire-des-cryptomonnaies_AN-202204230104.html NFT, PoW, DeFi, métavers]... Le glossaire des cryptomonnaies, BFM Crypto, 23 avril 2022

Le "rug pull", escroquerie courante dans le domaine des NFT Jocelyn Ziegler, Village de la Justice, 20 avril 2022

Le « Web3 » expliqué en quatre questions Olivier Clairouin, Le Monde, 20 avril 2022

NFT : acheté 3 millions de dollars, le premier tweet de Jack Dorsey ne vaut plus rien Romain Challand, Les numériques, 15 avril 2022

Trois choses à savoir sur MetaMask, la passerelle vers les NFT et le Web 3 Samir Touzani, Les Echos, 15 avril 2022

Arnaque NFT les droits d’auteur pillés Blog du cabinet Ziegler & Associés, 11 avril 2022

mars 2022

NFT-contrefaçon : quelles actions pour les plateformes et les ayants droit ? Romain Chilly, 23 mars 2022, blog du cabinet ORWL Avocats

NFT Quels recours contre la contrefaçon 3.0 ? Par Cédric Dubucq et Tristan Girard-Gaymard, avocats associés, cabinet Bruzzo Dubucq Lettre des Juristes d'Affaire, 14 mars 2022 (texte intégral pour abonnés seulement)

L'art contemporain mondial bat des records de vente Dopées par les oeuvres numériques, dont les NFT, les ventes aux enchères d'art contemporain ont atteint un nouveau record à 2,7 milliards de dollars en 2021, en hausse de 60 % par rapport à 2020, selon le rapport annuel d'Artprice. Samir Touzani, Les Echos, 14 mars 2022

janvier - février 2022

Adjugé, cliqué comment vendre des NFTs ? Yannis Smadja, 17 février 2022, blog du cabinet ORWL Avocats

Les NFT et le droit état des lieux juridique Véronique Piguet, Village de la Justice, 7 février 2022

Les défis 3.0 des droits de propriété intellectuelle et de la personnalité face au métavers, Sandra Strittmatter et Erwan Prely, Option Droit et Affaires, 12 janvier 2022

2021

Le statut juridique des NFT Emmanuel Pierrat, Livres Hebdo, 20 décembre 2021

La libre circulation des NFT en question, Eden Gall et Charles Bouffier, 16 décembre 2021, Cabinet August & Debouzy

NFT et droit d'auteur : comment ça marche ? Thibault LABIRE, Diplômé du Master 2 Droit privé et public des affaires de l’Université Panthéon Assas Paris II. Sous la direction de Maître Elias BOURRAN, Avocat au Barreau de Paris et Docteur en Droit., Blog du Cabinet Beaubourg Avocats, décembre 2021

Publications en accès contrôlé

Garantir un prêt par un NFT a des limites Marc Gondry, Lex Daily News, 2 juin 2022,

« NFT » : trois lettres déclinées au secteur de l'art - Etude par Vincent Varet et Xavier Près Revue pratique de la prospective et de l'innovation n° 1, Mai 2022, dossier 9

Droit de suite et Non Fungible Tokens : comment la blockchain étend le droit à rémunération de l'auteur, Tristan GIRARD-GAYMARD RECUEIL DALLOZ, n° 13, 7 avril 2022 (texte intégral pour abonnés seulement)

Le régime fiscal des NFTs artistiques, Valérie VARNEROT - REVUE de DROIT FISCAL, n° 14, 7 avril 2022 (texte intégral pour abonnés seulement)

NFT - NFT - Repère par Christian LE STANC, Propriété industrielle n° 3, Mars 2022, repère 3

La folie NFT, Revue de Droit bancaire et financier n° 2, Mars 2022, repère 2

Nom de domaine - L’émergence de noms de domaine sous forme de NFT - Veille Cabinet Dreyfus, Propriété industrielle n° 3, Mars 2022, alerte 19

Non Fungible Tokens ou NFT : quelle régulation en droit financier ? Revue de Droit bancaire et financier n° 2, Mars 2022, alerte 35

Finance décentralisée (DeFi) - Finance décentralisée et NFT (non fungible token) : deux nouvelles innovations de la blockchain - Etude par Pierre Bordais, Revue de Droit bancaire et financier n° 6, Novembre 2021, étude 19

NFT : chaînon manquant ou maillon faible de l'art numérique ? Propriété industrielle n° 5, Mai 2021, étude 11

Le cas Pixel War

La situation

"Pixel War" on vous explique la bataille qui se joue sur le réseau social Reddit pour dessiner un drapeau français sur une toile collective, France Info 4 avril 2022

Le phénomène “Pixel War” Samuel Chalom, LinkedIn news, 7 avril 2022

Les questions juridiques

A qui appartient l'oeuvre vidéoludique Pixel War ? Pierre Xavier Chomiac de Sas, 7 avril 2022, blog du cabinet PCS Avocat

Acteurs des univers virtuels

Matthieu Quiniou et Sydney Chiche-Attali créent Piece Of Le Monde du droit, 25 avril 2022

Les influenceurs et le Droit : tour d’horizon Henri De La Motte Rouge, Blog Touati La Motte Rouge, 19 avril 2022