Trouver les Avis boursiers

Trouver les Avis boursiers, analyse détaillée des sources explorables (Frédérique Fusil) :

0 - Documents boursiers antérieurs à 1998 : Contenu du CDROM "SBF Notes & Avis Années Boursières 91-98 » - CD Rom qui n'est plus commercialisé

La consultation n'est pas optimale mais le contenu des avis SBF pour 1991 à 1998 est normalement exhaustif.

1 - Sur le site de l'AMF

https://bdif.amf-france.org/fr - BDIF est une base de données qui vous permet de consulter et de télécharger les décisions de l'AMF et les informations financières relatives aux émetteurs, sur la période de 1997 à aujourd'hui.

Les décisions et informations sont présentées dans leur format d'origine et l'AMF ne garantit pas l'exhaustivité des décisions antérieures à 2008.

2 - Via le Service Documentation de l'AMF

Il est possible de demander une recherche à l'AMF, il faut envoyer un mail à l'AMF via leur site web. Ils font alors la recherche et répondent sous 8 jours https://www.amf-france.org/fr/demande-de-renseignements sans aucune garantie de résultat, puisqu'ils n'ont pas les archives de ces avis mais peuvent les avoir conservés dans leurs dossiers « d'opérations ».

3 / Sur le site Euronext (sur abonnement) https://live.euronext.com/

4 / CD-ROM Avisial (disponible à la bibliothèque François Mitterand)

Pour une antériorité depuis 1993 - jusqu'à janvier 2005, il faut consulter le cd-rom Avisial, disponible à la bibliotheque François Mitterand https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37585599b - il faut reserver le jour et l'heure et prendre une carte sur place (6 euros) https://authentification.bnf.fr/login?service=https://reservation.bnf.fr/caspub/login

Conseil : le mode de recherche sur le cdrom étant très aléatoire, nous vous conseillons de taper uniquement le numéro de l'avis situé devant l'année (ex avis 2005-0132 - taper « -0132 » seulement). Il est conseillé de taper uniquement le numéro de l'avis situé devant l'année, par exemple : Avis 2005-0132 : taper « -0132 » seulement.

On obtient normalement une liste des avis n° -0132 et il suffit alors de les faire défiler pour obtenir celui de l'année recherchée. Cependant, il peut être nécessaire de chercher par d'autres moyens...

Pour info, TOUS les avis SBF de 1993 à janvier 2005 sont disponibles sur ce cd-rom.

Pour imprimer un avis, il faut placer la souris devant l'en-tête de celui-ci et cliquer sur l'icône « marque » afin de le sélectionner (une bande rouge verticale s'affiche alors sur la gauche du document), il est possible de « marquer » plusieurs documents et de les imprimer en file. Ne pas oublier d'enlever les « marques » avant d'imprimer de nouveaux documents !

5/ Bulletin Joly-Bourse - Lextenso

La revue publie certains avis SBF, pour les rechercher, il faut consulter les tables de l'année de publication de l'avis.

6/ Voir aussi sur les autres BDD juridiques - quelques avis boursiers disponibles ou commentés (Navis, revue banque, Lamyline, Lexis360...)

7/ - voir la récapitulation et l'historique dans cet article d'Emmanuel Barthe : Les décisions et avis SBF d’avant 1993 https://www.precisement.org/blog/Droit-financier-francais-a-la-recherche-des-textes-perdus.html